Pôle enfance de Vaulx-en-Velin

Lorani localise l’adresse (ou la parcelle) et demande au Géoportail de l’urbanisme la zone, le document d’urbanisme et le règlement qui s’appliquent.

Permis de construire (Cerfa 13409).

10 pièces sur 11 pas encore déposées sur le projet.

• À déposer9
  • PC1Plan de situation du terrainC. urb. art. R431-7 a)À déposer
  • PC2Plan de masse des constructionsC. urb. art. R431-9À déposer
  • PC3Plan en coupe du terrain et de la constructionC. urb. art. R431-10 b)À déposer
  • PC5Plan des façades et des toituresC. urb. art. R431-10 a)À déposer
  • PC6Document graphique d’insertionC. urb. art. R431-10 c)À déposer
  • PC7Photographie situant le terrain dans l’environnement procheC. urb. art. R431-10 d)À déposer
  • PC8Photographie situant le terrain dans le paysage lointainC. urb. art. R431-10 d)À déposer
  • PC39Dossier spécifique : conformité aux règles d’accessibilitéC. urb. art. R431-30 a)À déposer
  • PC40Dossier spécifique : conformité aux règles de sécurité contre l’incendieC. urb. art. R431-30 b)À déposer
• À confirmer1
  • PC16-1Attestation de prise en compte de la réglementation environnementale (RE2020)C. urb. art. R431-16 j)À confirmer
• Déposées1
  • PC4Notice décrivant le terrain et présentant le projetPC4-plan-RDC-indA.pdfDéposée